Avertissement

Avertissement quant aux conditions d’utilisation du site


Avant toute consultation des pages de ce site, nous vous demandons de lire attentivement les avertissements qui suivent. En poursuivant votre consultation, vous acceptez les conditions d’utilisation et de consultation exprimées ci-après.

Exonération de responsabilité en rapport avec les informations, le piratage et l’affichage du site.

Nous déployons tous nos efforts pour livrer une information fiable et actuelle, avec toutes les mesures de sécurité contre l’usage frauduleux, et d’efficacité dans l’affichage. Ainsi:

* Dans notre site, vous trouverez des informations et non des conseils.
* Les matières que nous abordons sont complexes et impossibles à appréhender simplement.
* Des imprécisions ou omissions ne peuvent jamais être totalement exclues, ce que le visiteur doit constamment garder à l’esprit, de même que le défaut de mise à jour du contenu.
* L’information est donnée sous forme de données brutes non individualisées à chaque cas ou préoccupation et n’est donc pas en soi utilisable autrement qu’à des fins d’information générale ou d’édification de base.
* Ces informations ne sont pas destinées à appuyer ou provoquer une prise de décision ou un avis définitif mais ont pour seule vocation de susciter une réflexion préalable à une information individualisée.

Nous vous invitons à toujours consulter un professionnel du conseil avant de vous forger une opinion définitive et le cas échéant, avant de prendre une décision.

Nous ne pouvons contrôler la manière dont le visiteur utilise ou comprend l’information accessible sur le site. Il en résulte que nous ne sommes en aucune façon responsable de toute conséquence dommageable prévisible ou non, née directement ou indirectement, immédiatement ou non, provoquée ou en relation avec la connaissance ou l’utilisation des informations disponibles.

Faire un lien sur notre site

Nous encourageons l’affichage d’un lien vers notre site à la condition que le site établissant le lien:

* ne crée pas une confusion entre notre publication et la sienne,
* renseigne prioritairement notre page d’accueil,
* ne dénigre pas notre publication.

Les marques, noms commerciaux, logos et acronymes qui pourraient apparaître sur nos pages appartiennent exclusivement à leurs titulaires.

Les informations accessibles sur le site, son graphisme, le scénario hypertexte de l’agencement des pages, notre dénomination, nos noms de domaine et notre logo sont des éléments protégés par la loi sur la protection des bases de données, les lois sur le droit d’auteur (le copyright) et les conventions internationales en la matière ainsi que les règlements sur les noms de domaine. Ces éléments ne peuvent être reproduits sous quelque forme, support ou manière que ce soit, ni utilisé ou diffusé sans notre accord préalable et écrit.

Cependant, les informations contenues sur le site pouvant être prélevées peuvent être librement reproduites moyennant trois conditions :

* l’indication de la source par la mention ©, de la date du document prélevé et de l’adresse www.ecoledenavigation.org
* l’engagement de nous communiquer toute amélioration ou tout enrichissement de l’information prélevée
* l’usage strictement privé et non commercial de nos informations.

E-mail